Permis de construire Travaux terminés

09300523C0070

Transformation avec extension de surface

Aulnay-Sous-Bois / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 60 RUE DU CDT BRASSEUR AULNAY-SOUS-BOIS 93600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

12 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

164 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/08/2023

Décision

03/08/2023

Début chantier

03/09/2023

Fin travaux

30/10/2023

Localisation

Commune: Aulnay-Sous-Bois (93005)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93600
Adresse: 60 RUE DU CDT BRASSEUR AULNAY-SOUS-BOIS 93600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	266 m²	12 m²	0 m²	0 m²	31 m²
Locaux	31 m²	0 m²	0 m²	31 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BRASSEUR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AX 16

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BRASSEUR

SIREN 435129614

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARIANA NEVES

Autre - né(e) en 1987

CINDI NEVES

Autre - né(e) en 1990

JORGE MANUEL NEVES DOS SANTOS

Autre - né(e) en 1960

MARIA LUCILIA NEVES DOS SANTOS (DOMINGUES)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 60
Voie terrain: RUE DU CDT BRASSEUR
Localité terrain: AULNAY-SOUS-BOIS
Commune source: 93005
SIREN demandeur: 435129614
SIRET demandeur: 43512961400010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AULNAY SOUS BOIS
Code postal demandeur: 93600
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 03/08/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 03/09/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 30/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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09300523C0022

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 30 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2023

09300523C0079

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 168 Surface : 9.310 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/10/2023

09300523C0062

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 12 Surface : 1.090 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/08/2023

09300523C0037

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/08/2023

09300523C0036

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/07/2023

09300523C0083

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 128 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/06/2023

09300523C0074

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 145 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/06/2023

09300523C0066

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 66 m²

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0930052600033

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 6,50 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 15 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 29/02/2024

09300524C0027

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 23 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2024

09300524C0020

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/08/2023

09300523C0225

Aulnay-Sous-Bois, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²