Permis d amenager Chantier commencé

07114921M0002

Non renseigné

Couches / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE VARENNE ZONE ARTISANALE LES PRES DESCHENEAUX COUCHES 71490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.792 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

21/03/2022

Décision

21/03/2022

Début chantier

26/09/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Couches (71149)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71490
Adresse: RUE DE VARENNE ZONE ARTISANALE LES PRES DESCHENEAUX COUCHES 71490

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 396
Parcelle 2: B 406
Parcelle 3: B 446

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC DU GRAND AUTUNOIS MORVAN

SIREN 200070530

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE VARENNE
Lieu-dit terrain: ZONE ARTISANALE LES PRES DESCHENEAUX
Localité terrain: COUCHES
Commune source: 71149
SIREN demandeur: 200070530
SIRET demandeur: 20007053000015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: AUTUN
Code postal demandeur: 71400
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 21/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 26/09/2022

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