Permis de construire Chantier commencé

07318824D1009

Nouvelle construction

Notre-Dame-Des-Millieres / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE MATHIEZ NOTRE-DAME-DES-MILLIERES 73460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

679 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.406 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

27/09/2024

Décision

27/09/2024

Début chantier

03/04/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Notre-Dame-Des-Millieres (73188)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73460
Adresse: LE MATHIEZ NOTRE-DAME-DES-MILLIERES 73460

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	220 m²	679 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 13
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 13
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SILVAE
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0D 1480
Parcelle 2: 0D 1160
Parcelle 3: 0D 1482

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SILVAE

SIREN 853411924

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE MARIE JACQUELINE CAILLAUD

Administrateur - né(e) en 1976

BAPTISTE MATHIEU MOREL

Administrateur - né(e) en 1998

CECILE MARIE MOREL (MAYAUD)

Administrateur - né(e) en 1974

GUILLAUME BELLIER

Administrateur - né(e) en 1976

MATHILDE MARIE CLAIRE MAYAUD-GEIGES (MAYAUD)

Administrateur - né(e) en 1979

NICOLAS OLIVIER JEAN MAYAUD

Administrateur - né(e) en 1972

QUENTIN BENOIT MOREL

Administrateur - né(e) en 2000

THOMAS JOHANNES GEIGES

Administrateur - né(e) en 1976

FABIEN OLIVIER MOREL (MOREL)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE MATHIEZ
Localité terrain: NOTRE-DAME-DES-MILLIERES
Commune source: 73188
SIREN demandeur: 853411924
SIRET demandeur: 85341192400014
Code APE demandeur: 16.10A
Localité demandeur: NOTRE-DAME-DES-MILLIERES
Code postal demandeur: 73460
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2024-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 27/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 03/04/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 13
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/05/2024