Permis de construire Chantier commencé

02507822V0007

Transformation avec diminution de surface

Bouclans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 23 RUE DE LA FONTAINE VAUCHAMPS BOUCLANS 25360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

167 m²

Surface du terrain

12.097 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/09/2022

Décision

02/09/2022

Début chantier

15/12/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouclans (25078)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25360
Adresse: 23 RUE DE LA FONTAINE VAUCHAMPS BOUCLANS 25360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 167 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 7 m²
Locaux démolis: 160 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	127 m²	0 m²	7 m²	120 m²	318 m²
Locaux	597 m²	0 m²	160 m²	198 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	198 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI 3LRH
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZD 68

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI 3LRH

SIREN 910901818

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGELIQUE SERGINE COLETTE GUEY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

NATHALIE CHRISTINE YVETTE GUEY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: RUE DE LA FONTAINE
Lieu-dit terrain: VAUCHAMPS
Localité terrain: BOUCLANS
Commune source: 25078
SIREN demandeur: 910901818
SIRET demandeur: 91090181800013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOUCLANS
Code postal demandeur: 25360
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2022-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 02/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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