Permis de construire Chantier commencé

02538018P0007

Nouvelle construction

Metabief / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 2 A AVENUE DU BOIS DU ROI METABIEF 25370

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.870 m²

Surface démolie

750 m²

Surface du terrain

4.017 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

29/05/2019

Décision

29/05/2019

Début chantier

28/11/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Metabief (25380)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25370
Adresse: 2 A AVENUE DU BOIS DU ROI METABIEF 25370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 750 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 750 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.761 m²	0 m²	0 m²
Locaux	750 m²	109 m²	750 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 66
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 66
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 41
3 pièces créés: 25
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV METABIEF BOIS DU ROI
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AH 212
Parcelle 2: AH DPA
Parcelle 3: AH DPB

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV METABIEF BOIS DU ROI

SIREN 840289052

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE MERLE

Gérant - né(e) en 1966

PIERRE GELIN

Gérant - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

IM'TOO (INTOO PROMOTION IMMOBILIERE)

SIREN 803671460

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

PERSPECTIVES HABITAT (INTOO HABITAT)

SIREN 497529271

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE GELIN

Gérant - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

PERSPECTIVES HABITAT (INTOO HABITAT)

SIREN 497529271

Associé indéfiniment responsable

TSHE

SIREN 802318683

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE MERLE

Président de SAS - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2 A
Voie terrain: AVENUE DU BOIS DU ROI
Localité terrain: METABIEF
Commune source: 25380
SIREN demandeur: 840289052
SIRET demandeur: 84028905200010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PONTARLIER
Code postal demandeur: 25300
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 29/05/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 28/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 66
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/04/2018