Permis de construire Travaux terminés

03141018A0006

Nouvelle construction

Pechbonnieu / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 10 CHEMIN DE TURTELLE PECHBONNIEU 31140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.383 m²

Surface démolie

1.496 m²

Surface du terrain

6.806 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

25/08/2018

Décision

25/08/2018

Début chantier

11/04/2019

Fin travaux

22/12/2021

Localisation

Commune: Pechbonnieu (31410)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31140
Adresse: 10 CHEMIN DE TURTELLE PECHBONNIEU 31140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.496 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 1.496 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.383 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.496 m²	0 m²	1.496 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 50
Individuels créés: 15
Collectifs créés: 35
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 14
3 pièces créés: 24
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 20
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AS 11

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: CHEMIN DE TURTELLE
Localité terrain: PECHBONNIEU
Commune source: 31410
Localité demandeur: LESPINASSE
Code postal demandeur: 31150
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 25/08/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 11/04/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 22/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 15
Nombre de logements collectifs hors résidence: 35
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : 4.502 m²