Permis de construire Autorisé

02555915R0004

Extension de surface sans transformation

Thiebouhans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LE CHATELARD THIEBOUHANS 25470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

87 m²

Surface démolie

32 m²

Surface du terrain

18.194 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

31/07/2015

Décision

31/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thiebouhans (25559)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25470
Adresse: LE CHATELARD THIEBOUHANS 25470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 32 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 16 m²
Agricole démoli: 16 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	180 m²	37 m²	0 m²
Locaux	780 m²	25 m²	16 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	780 m²	25 m²	16 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AD 25
Parcelle 2: AD 24
Parcelle 3: AD 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CHATELARD
Localité terrain: THIEBOUHANS
Commune source: 25559
Localité demandeur: THIEBOUHANS
Code postal demandeur: 25470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 31/07/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2015

02555915R0001

Thiebouhans, Doubs

Thiebouhans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 157 m²