Permis de construire Autorisé

02145920S0003

Nouvelle construction

Noiron-Sur-Beze / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse FERME DU PETIT HECTOR NOIRON-SUR-BEZE 21310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.032 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

186.499 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

04/01/2021

Décision

04/01/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noiron-Sur-Beze (21459)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21310
Adresse: FERME DU PETIT HECTOR NOIRON-SUR-BEZE 21310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.016 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.016 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL TOURNOIS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 314
Parcelle 2: C 315
Parcelle 3: C 316

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL TOURNOIS

SIREN 379133838

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDOVIC YVES GEORGES TOURNOIS

Gérant - né(e) en 1987

ROMAIN PATRICE MARIE TOURNOIS

Gérant - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FERME DU PETIT HECTOR
Localité terrain: NOIRON-SUR-BEZE
Commune source: 21459
SIREN demandeur: 379133838
SIRET demandeur: 37913383800019
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: NOIRON SUR BEZE
Code postal demandeur: 21310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 04/01/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 34 m²