Permis de construire Autorisé

03909724C0022

Transformation avec extension de surface

Champagnole / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 30 B RUE CLEMENCEAU CHAMPAGNOLE 39300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.048 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.934 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

18/12/2024

Décision

18/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Champagnole (39097)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39300
Adresse: 30 B RUE CLEMENCEAU CHAMPAGNOLE 39300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.761 m²	2.024 m²	176 m²	176 m²
Commerce	1.825 m²	2.024 m²	0 m²	176 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CHAMPIMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AH 401
Parcelle 2: AH 77

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CHAMPIMMO

SIREN 931984314

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT PATRICK MARIE GAGELIN

Gérant - né(e) en 1986

THOMAS MARIE ALAIN GAGELIN

Gérant - né(e) en 1988

Société liée

918457391

SIREN 918457391

Société liée

918483595

SIREN 918483595

Société liée

LA BOITE A OUTILS

SIREN 779463223

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK RAYMOND RENE OUGIER

Directeur Général - né(e) en 1973

GUYLENE RIERA COCHU (RIERA)

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

ODICEO

SIREN 430130393

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU ALFRED STENGER

Directeur Général - né(e) en 1978

VINCENT MAURICE PHILIPPE VAUTIER

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 30 B
Voie terrain: RUE CLEMENCEAU
Localité terrain: CHAMPAGNOLE
Commune source: 39097
SIREN demandeur: 931984314
SIRET demandeur: 93198431400019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 18/12/2024
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Champagnole, Jura

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 199 m²