Permis de construire Autorisé

02543019C0004

Nouvelle construction

Ollans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES FOSSES OLLANS 25640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

140 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.140 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

31/05/2019

Décision

31/05/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ollans (25430)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25640
Adresse: LES FOSSES OLLANS 25640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	93 m²	70 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	93 m²	70 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE L'OREE DU BOIS FERME DE L'OREE DU BOIS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZA 69

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE L'OREE DU BOIS FERME DE L'OREE DU BOIS

SIREN 778334870

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE DEFORET (COQUARD)

Liquidateur - né(e) en 1965

PHILIPPE DEFORET

Liquidateur - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES FOSSES
Localité terrain: OLLANS
Commune source: 25430
SIREN demandeur: 778334870
SIRET demandeur: 77833487000020
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: OLLANS
Code postal demandeur: 25640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 31/05/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/05/2019