Permis d amenager Travaux terminés

0621781500004

Non renseigné

Bruay La Buissiere / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse LE MONT D ETOUPES BRUAY LA BUISSIERE 62700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

08/03/2016

Décision

08/03/2016

Début chantier

05/06/2017

Fin travaux

28/08/2017

Localisation

Commune: Bruay La Buissiere (62178)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62700
Adresse: LE MONT D ETOUPES BRUAY LA BUISSIERE 62700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: REGION NORD PAS DE CALAIS
Code juridique demandeur: 7230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BE 60

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

REGION NORD PAS DE CALAIS

SIREN 235900016

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MONT D ETOUPES
Localité terrain: BRUAY LA BUISSIERE
Commune source: 62178
SIREN demandeur: 235900016
SIRET demandeur: 23590001600058
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59555
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 08/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 05/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 28/08/2017

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/08/2016