Permis de construire Autorisé

02535923N0003

Nouvelle construction

Malans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 17 RUE DU MOULIN MALANS 25330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.965 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/05/2023

Décision

13/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Malans (25359)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25330
Adresse: 17 RUE DU MOULIN MALANS 25330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.500 m²	150 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.500 m²	150 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GRAND CHAMP
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: YA 62
Parcelle 2: YA 66
Parcelle 3: YA 67

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GRAND CHAMP (GAEC)

SIREN 408509842

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC GUINCHARD

Gérant - né(e) en 1975

FLORIAN ALBERT STEPHANE GUINCHARD

Gérant - né(e) en 1997

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: RUE DU MOULIN
Localité terrain: MALANS
Commune source: 25359
SIREN demandeur: 408509842
SIRET demandeur: 40850984200030
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MALANS
Code postal demandeur: 25330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/05/2023
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 126 m²