Declaration prealable Autorisé

03908317J0005

Nouvelle construction

Censeau / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEM DES OYES CENSEAU 39250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.570 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

26/08/2017

Décision

26/08/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Censeau (39083)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39250
Adresse: CHEM DES OYES CENSEAU 39250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZD 37
Parcelle 2: ZD 36
Parcelle 3: ZD 35

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

SIREN 200069623

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DES OYES
Localité terrain: CENSEAU
Commune source: 39083
SIREN demandeur: 200069623
SIRET demandeur: 20006962300011
Code APE demandeur: 84.11Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 26/08/2017
Type de service public: Non rempli

Censeau, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²