Permis de construire Autorisé

02127317E0011

Nouvelle construction

Fleurey-Sur-Ouche / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 5240 RUE DU STADE FLEUREY-SUR-OUCHE 21410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

63 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

88 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

21/09/2017

Décision

21/09/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleurey-Sur-Ouche (21273)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21410
Adresse: 5240 RUE DU STADE FLEUREY-SUR-OUCHE 21410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	63 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	63 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMMOVALLEE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AD 304

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IMMOVALLEE

SIREN 834410607

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE DANIELLE MUNOZ (BROCOT)

Directeur Général - né(e) en 1973

LUIS ALEXANDRE MUNOZ

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5240
Voie terrain: RUE DU STADE
Localité terrain: FLEUREY-SUR-OUCHE
Commune source: 21273
SIREN demandeur: 834410607
SIRET demandeur: 83441060700016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SOMBERNON
Code postal demandeur: 21540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 21/09/2017
Type de service public: Non rempli

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