Permis de construire Travaux terminés

03901323C0019

Nouvelle construction

Arbois / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES BODINES ARBOIS 39600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

723 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.214 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

25/01/2024

Décision

25/01/2024

Début chantier

06/05/2024

Fin travaux

15/10/2024

Localisation

Commune: Arbois (39013)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39600
Adresse: LES BODINES ARBOIS 39600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	370 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	353 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE VILLET
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZL 198

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE VILLET

SIREN 814319315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE JOEL JEAN VILLET

Autre - né(e) en 1982

CHRISTINE HELENE MARTINE VILLET (NICOLAS)

Autre - né(e) en 1956

ETIENNE JOEL GUSTAVE VILLET

Autre - né(e) en 1980

MATTHIAS JEAN GASTON VILLET

Autre - né(e) en 1985

NATHANAEL JEAN GASTON VILLET

Autre - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES BODINES
Localité terrain: ARBOIS
Commune source: 39013
SIREN demandeur: 814319315
SIRET demandeur: 81431931500010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: ARBOIS
Code postal demandeur: 39600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Prise en compte ouverture chantier: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 25/01/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 06/05/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2024
Type de service public: Non rempli

Arbois, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 56 m²