Permis de construire Travaux terminés

08311812C0126

Extension de surface sans transformation

Saint-Raphaël / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE PETIT DEFENDS SAINT-RAPHAËL 83700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.860 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

28.578 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/02/2017

Autorisation

01/03/2013

Décision

01/03/2013

Début chantier

26/01/2015

Fin travaux

16/02/2017

Localisation

Commune: Saint-Raphaël (83118)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83700
Adresse: LE PETIT DEFENDS SAINT-RAPHAËL 83700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	5.994 m²	1.860 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 26
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AN 1068
Parcelle 2: AO 645

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PETIT DEFENDS
Localité terrain: SAINT-RAPHAËL
Commune source: 83118
Localité demandeur: TOULON CEDEX
Code postal demandeur: 83107
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 16/02/2017
Date réelle d’autorisation: 01/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 26/01/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 16/02/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/06/2013