Permis de construire Autorisé

0504872500001

Non renseigné

Saint-James / Manche / Normandie

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Adresse 14 RUE D'ANTRAIN (SAINT-JAMES SAINT-JAMES 50240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.315 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

06/05/2025

Décision

06/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-James (50487)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50240
Adresse: 14 RUE D'ANTRAIN (SAINT-JAMES SAINT-JAMES 50240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AH 177

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE D'ANTRAIN (SAINT-JAMES
Localité terrain: SAINT-JAMES
Commune source: 50487
SIREN demandeur: 780911566
SIRET demandeur: 78091156600013
Code APE demandeur: 85.31Z
Localité demandeur: SAINT-JAMES
Code postal demandeur: 50240
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 202505
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 06/05/2025

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Mis à jour ce mois-ci 07/02/2026