Permis de construire Autorisé

0041432200024

Extension de surface sans transformation

Oraison / Alpes-de-Haute-Provence / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 170 RUE ANTOINE LAVOISIER ORAISON 04700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

325 m²

Surface démolie

315 m²

Surface du terrain

11.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

02/09/2022

Décision

02/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oraison (04143)
Département: Alpes-de-Haute-Provence (04)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 04700
Adresse: 170 RUE ANTOINE LAVOISIER ORAISON 04700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 315 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 315 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.027 m²	325 m²	315 m²
Commerce	599 m²	325 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PELMEL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZI 156
Parcelle 2: ZI 160
Parcelle 3: ZI 168

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PELMEL

SIREN 789602331

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS PIERRE BONNAFOUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

JEAN-LOUIS MELICUCCI

Liquidateur - né(e) en 1958

Autre

789541125

SIREN 789541125

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 170
Voie terrain: RUE ANTOINE LAVOISIER
Localité terrain: ORAISON
Commune source: 04143
SIREN demandeur: 789602331
SIRET demandeur: 78960233100017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ORAISON
Code postal demandeur: 04700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 02/09/2022
Type de service public: Non rempli

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