Permis de construire Chantier commencé

07150214E0010

Nouvelle construction

Sassenay / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 128 GRANDE RUE SASSENAY 71530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

69 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.168 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2015

Autorisation

29/01/2015

Décision

29/01/2015

Début chantier

01/02/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sassenay (71502)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71530
Adresse: 128 GRANDE RUE SASSENAY 71530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	150 m²	0 m²
Locaux	962 m²	69 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	962 m²	69 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES OLIVIERS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AE 68
Parcelle 2: AE 69
Parcelle 3: AE 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES OLIVIERS

SIREN 507419737

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN DANIEL BOISSON

Autre - né(e) en 1981

LUCIE SANDRA BOISSON

Autre - né(e) en 1985

DANIEL FERNAND BOISSON

Gérant - né(e) en 1958

YOLANDE NICOLE BOISSON (REGNAULT)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 128
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: SASSENAY
Commune source: 71502
SIREN demandeur: 507419737
SIRET demandeur: 50741973700014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SASSENAY
Code postal demandeur: 71530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 01/02/2015
Date réelle d’autorisation: 29/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2015
Type de service public: Non rempli

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