Declaration prealable Autorisé

00732420A0006

Nouvelle construction

Tournon Sur Rhone / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 13 AVENU DE NIMES TOURNON SUR RHONE 07300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.322 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

18/02/2020

Décision

18/02/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tournon Sur Rhone (07324)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07300
Adresse: 13 AVENU DE NIMES TOURNON SUR RHONE 07300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	320 m²	0 m²
Locaux	1.165 m²	14 m²
Commerce	1.165 m²	14 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HOTEL BONNET
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AR 582
Parcelle 2: AR 581
Parcelle 3: AR 273

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: AVENU DE NIMES
Localité terrain: TOURNON SUR RHONE
Commune source: 07324
SIREN demandeur: 348737552
SIRET demandeur: 34873755200011
Code APE demandeur: 55.10Z
Localité demandeur: TOURNON SUR RHONE
Code postal demandeur: 07300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 18/02/2020
Type de service public: Non rempli

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