Permis de construire Chantier commencé

02116624R0012

Transformation avec extension de surface

Chenove / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AUX CARRIERES COMBE TROUHA CHENOVE 21300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

112 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

389.242 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

25/09/2024

Décision

25/09/2024

Début chantier

02/02/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chenove (21166)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21300
Adresse: AUX CARRIERES COMBE TROUHA CHENOVE 21300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	52 m²	56 m²	51 m²	51 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	52 m²	56 m²	51 m²	51 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CHENOVE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: A 29
Parcelle 2: A 30
Parcelle 3: A 33

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CHENOVE

SIREN 212101661

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AUX CARRIERES COMBE TROUHA
Localité terrain: CHENOVE
Commune source: 21166
SIREN demandeur: 212101661
SIRET demandeur: 21210166100016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CHENOVE
Code postal demandeur: 21300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 25/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 02/02/2026
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Culture et loisir

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 240 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²