Logements créés
3
Declaration prealable
Travaux terminés
07104214S0002
Extension de surface sans transformation
Adresse
LE BOURG BONNAY 71460
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
42 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.067 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2014
Autorisation
18/03/2014
Décision
18/03/2014
Début chantier
18/03/2014
Fin travaux
15/04/2014
Localisation
- Commune
- Bonnay (71042)
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 71460
- Adresse
- LE BOURG BONNAY 71460
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 146 m2 | 42 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 3
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 3
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 3
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- LE CHAPUIS
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- D 907
- Parcelle 2
- D 904
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
THOMAS MATHIAS GERMAIN FELMAN
Administrateur - né(e) en 1972
DOMINIQUE RUEDAS
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1961
CAMILLE CHLOE CORALIE LOIZZO (FELMAN)
Directeur Général - né(e) en 1978
PASCALE MARTHE FELMAN GARET (GARET)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1947
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LE BOURG
- Localité terrain
- BONNAY
- Commune source
- 71042
- SIREN demandeur
- 331466102
- SIRET demandeur
- 33146610200034
- Code APE demandeur
- 87.30A
- Localité demandeur
- ROMANS
- Code postal demandeur
- 01400
- Nombre de niveaux maximum
- 3
- Prise en compte autorisation
- 2014-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2014-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2014
- Date réelle d’autorisation
- 18/03/2014
- Date réelle d’ouverture chantier
- 18/03/2014
- Date réelle d’achèvement travaux
- 15/04/2014
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 3
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
07104226S0002
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Surface : 39 m2
Permis de construire
07104224S0003
Bonnay Saint Ythaire, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 28 m2
Permis de construire
07104221S0001
Bonnay, Saône-et-Loire
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
07104212S0005
Bonnay, Saône-et-Loire
Extension de surface sans transformation
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Logements : -
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