Permis de construire Travaux terminés

08942016T0001

Transformation sans extension ni diminution de surface

Treigny / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 22-24 RUE DU PROFESSEUR CAMILLE LIAN TREIGNY 89520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.265 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/05/2016

Décision

06/05/2016

Début chantier

18/07/2016

Fin travaux

11/11/2017

Localisation

Commune: Treigny (89420)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89520
Adresse: 22-24 RUE DU PROFESSEUR CAMILLE LIAN TREIGNY 89520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	179 m²	179 m²	0 m²
Locaux	110 m²	0 m²	179 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	110 m²	0 m²	179 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE TREIGNY
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AK 13

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE TREIGNY

SIREN 218904209

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22-24
Voie terrain: RUE DU PROFESSEUR CAMILLE LIAN
Localité terrain: TREIGNY
Commune source: 89420
SIREN demandeur: 218904209
SIRET demandeur: 21890420900010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: TREIGNY
Code postal demandeur: 89520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 18/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 11/11/2017
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/09/2016

08942016T0008

Treigny, Yonne

Treigny, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 184 m²