Permis de construire Travaux terminés

00103419C0035

Nouvelle construction

Belley / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DENIS PAPIN BELLEY 01300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

400 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.583 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

16/10/2019

Décision

16/10/2019

Début chantier

17/02/2020

Fin travaux

15/10/2020

Localisation

Commune: Belley (01034)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01300
Adresse: RUE DENIS PAPIN BELLEY 01300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	400 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VALCO 4
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0A 2106
Parcelle 2: 0A 1279
Parcelle 3: 0A 2108

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VALCO 4

SIREN 815204839

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNA EMMA ALABAMA VALENTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2004

CHARLES VALENTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1943

EDOUARD CHARLES RENE PLOTTIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

HELENE MARIE YVONNE PLOTTIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

JEANNE ROXANE ROSE ERIN VALENTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2007

MARIE-CLAUDE VALENTE (NAVARON)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

SASHA MORGANE JULIETTE VALENTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2010

JEAN-PHILIPPE VALENTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

SOPHIE VERONIQUE VALENTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DENIS PAPIN
Localité terrain: BELLEY
Commune source: 01034
SIREN demandeur: 815204839
SIRET demandeur: 81520483900014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BELLEY
Code postal demandeur: 01300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 16/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/02/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2020
Type de service public: Non rempli

Belley, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : 6 Surface : 440 m²