Permis de construire Chantier commencé

03129318S0013

Nouvelle construction

Lespinasse / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 1 CH DE LA GRAVIERE LESPINASSE 31150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

155 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.146 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/04/2019

Autorisation

18/09/2018

Décision

18/09/2018

Début chantier

23/04/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lespinasse (31293)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31150
Adresse: 1 CH DE LA GRAVIERE LESPINASSE 31150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	708 m²	155 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AJGC 89
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AE 218
Parcelle 2: AE 219

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AJGC 89

SIREN 377650007

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY MONTAMAT

Autre - né(e) en 1932

MICHEL MONTAMAT

Autre - né(e) en 1955

PATRICK MONTAMAT

Autre - né(e) en 1956

PHILIPPE MONTAMAT

Autre - né(e) en 1954

RICHARD MONTAMAT

Autre - né(e) en 1966

CHRISTIAN MONTAMAT

Gérant - né(e) en 1943

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: CH DE LA GRAVIERE
Localité terrain: LESPINASSE
Commune source: 31293
SIREN demandeur: 377650007
SIRET demandeur: 37765000700026
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LESPINASSE
Code postal demandeur: 31150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 23/04/2019
Date réelle d’autorisation: 18/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 23/04/2019
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/07/2019