Logements créés
45
Permis de construire
Travaux terminés
0920631600032
Nouvelle construction
Adresse
82 AVENUE ALBERT 1ER RUEIL-MALMAISON 92500
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
2.846 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.864 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
22/07/2016
Décision
22/07/2016
Début chantier
06/09/2019
Fin travaux
10/01/2022
Localisation
- Commune
- Rueil-Malmaison (92063)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92500
- Adresse
- 82 AVENUE ALBERT 1ER RUEIL-MALMAISON 92500
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 2.846 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.460 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 45
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 45
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 3
- 2 pièces créés
- 18
- 3 pièces créés
- 14
- 4 pièces créés
- 6
- 5 pièces créés
- 4
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- RUEIL 82 ALBERT 1ER
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- AD 44
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS GERARD GUY MOSSER
Autre - né(e) en 1982
VINCENT PAUL FRANCOIS BERNIER
Autre - né(e) en 1966
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PHILIPPE RAYE
Président de SAS - né(e) en 1959
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-BERNARD LUCIEN RENE PIERQUIN
Président de SAS - né(e) en 1974
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-FRANCOIS KERLO
Gérant - né(e) en 1955
PHILIPPE RAYE
Gérant - né(e) en 1959
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 82
- Voie terrain
- AVENUE ALBERT 1ER
- Localité terrain
- RUEIL-MALMAISON
- Commune source
- 92063
- SIREN demandeur
- 851109850
- SIRET demandeur
- 85110985000012
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- SURESNES
- Code postal demandeur
- 92150
- Nombre de niveaux maximum
- 5
- Prise en compte autorisation
- 2016-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2019-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-01
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 22/07/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 06/09/2019
- Date réelle d’achèvement travaux
- 10/01/2022
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 45
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920631600019
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600090
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 156 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600091
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600096
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 435 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600085
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 382 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600088
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 205 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600094
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation avec extension de surface
Logements : 2
Surface : 45 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600093
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 88 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632500230
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632500185
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 24 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632400330
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632300238
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632200476
Rueil Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632200252
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 17 m2