Permis de construire Travaux terminés

02552723C0024

Extension de surface sans transformation

Saint-Vit / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

70 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

15/12/2023

Décision

15/12/2023

Début chantier

15/01/2024

Fin travaux

01/03/2024

Localisation

Commune: Saint-Vit (25527)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25410
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	580 m²	70 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALLIANCE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALLIANCE

SIREN 399633783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY SERPRY

Administrateur - né(e) en 1983

JEAN-LOUIS BURDET

Administrateur - né(e) en 1943

JEAN-LOUIS LANG

Administrateur - né(e) en 1928

KARIM DRICI

Administrateur - né(e) en 1978

OLIVIER BURDET

Administrateur - né(e) en 1970

ROBERT JEAMBRUN

Administrateur - né(e) en 1955

VINCENT LANG

Administrateur - né(e) en 1952

CLAUDE PETREMANT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

JEAN-CLAUDE BIHR

Président du conseil d'administration - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 25527
SIREN demandeur: 399633783
SIRET demandeur: 39963378300044
Code APE demandeur: 25.50A
Localité demandeur: SAINT-VIT
Code postal demandeur: 25410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 15/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/03/2024
Type de service public: Non rempli

Saint-Vit, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²