Permis de construire Chantier commencé

07413317A0009

Nouvelle construction

Gaillard / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 B RUE DE VALLARD GAILLARD 74240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

424 m²

Surface démolie

292 m²

Surface du terrain

985 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/01/2019

Autorisation

18/07/2017

Décision

18/07/2017

Début chantier

24/01/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gaillard (74133)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74240
Adresse: 16 B RUE DE VALLARD GAILLARD 74240

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 292 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 292 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	292 m²	424 m²	292 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MARMAND
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 2486

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MARMAND

SIREN 347919029

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLINE MANNI

Gérant - né(e) en 1969

FRANCOIS-XAVIER MANNI

Gérant - né(e) en 1972

Société liée

848947081

SIREN 848947081

Associé indéfiniment responsable

SCI C.F.X.

SIREN 478609126

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLARA MERCIER

Autre - né(e) en 2002

MARGAUX MANNI

Autre - né(e) en 2002

OMBLINE MANNI

Autre - né(e) en 2008

PAUL MANNI

Autre - né(e) en 2003

THEO MANNI

Autre - né(e) en 1999

VICTOR MERCIER

Autre - né(e) en 2000

CAROLINE SUZANNE MANNI

Gérant - né(e) en 1969

FRANCOIS-XAVIER MANNI

Gérant - né(e) en 1972

Société liée

TEMPO

SIREN 849782404

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS-XAVIER MANNI

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16 B
Voie terrain: RUE DE VALLARD
Localité terrain: GAILLARD
Commune source: 74133
SIREN demandeur: 347919029
SIRET demandeur: 34791902900020
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: METZ-TESSY
Code postal demandeur: 74370
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 24/01/2019
Date réelle d’autorisation: 18/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 24/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type d’annexe: Pas d’annexe

Gaillard, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 124 m²