Permis de construire Travaux terminés

02558023A0001

Nouvelle construction

Valentigney / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES GRAVIERS ET RUE DE VALENTIGNEY 25700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.859 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.106 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/06/2023

Décision

20/06/2023

Début chantier

18/12/2023

Fin travaux

01/01/2026

Localisation

Commune: Valentigney (25580)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25700
Adresse: RUE DES GRAVIERS ET RUE DE VALENTIGNEY 25700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	5.859 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	5.859 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PHOTO CLIM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BH 39
Parcelle 2: BH 40
Parcelle 3: BH 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FUTUR HOME (PHOTO ECOLOGIE)

SIREN 831012794

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAHCEN EL MOUSTAKER

Président de SAS - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES GRAVIERS ET RUE DE
Localité terrain: VALENTIGNEY
Commune source: 25580
SIREN demandeur: 831012794
SIRET demandeur: 83101279400036
Code APE demandeur: 43.21A
Nombre de chambres: 85
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 20/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 18/12/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/01/2026
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

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