Permis de construire Autorisé

02535415D0001

Nouvelle construction

Luxiol / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE PRINCIPALE AU VILLAGE LUXIOL 25110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

168 m²

Surface démolie

97 m²

Surface du terrain

1.031 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/03/2015

Décision

02/03/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Luxiol (25354)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25110
Adresse: RUE PRINCIPALE AU VILLAGE LUXIOL 25110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 97 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 97 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	97 m²	168 m²	97 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 256

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PRINCIPALE
Lieu-dit terrain: AU VILLAGE
Localité terrain: LUXIOL
Commune source: 25354
Localité demandeur: LUXIOL
Code postal demandeur: 25110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/03/2015
Type de service public: Non rempli

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