Permis de construire Chantier commencé

02505013R0004

Nouvelle construction

Belieu (Le) / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 8 RUE DU GRAND PRE LOTISSEMENT ''LE GRAND PRE'' BELIEU (LE) 25500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

103 m²

Surface démolie

109 m²

Surface du terrain

1.132 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

11/09/2013

Décision

11/09/2013

Début chantier

12/09/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belieu (Le) (25050)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25500
Adresse: 8 RUE DU GRAND PRE LOTISSEMENT ''LE GRAND PRE'' BELIEU (LE) 25500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 109 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 109 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	109 m²	103 m²	109 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ALTITUDE 997
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 529

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ALTITUDE 997

SIREN 479542037

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE ROBIN AXEL FAIVRE RAMPANT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2015

EMMA ANNA LUCIA FAIVRE RAMPANT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2011

JULIEN FAIVRE RAMPANT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

SYLVAIN FAIVRE RAMPANT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

CLAUDE FAIVRE RAMPANT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

CYRIL FAIVRE RAMPANT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

ODILE FAIVRE RAMPANT (GUILLEMIN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE DU GRAND PRE
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT ''LE GRAND PRE''
Localité terrain: BELIEU (LE)
Commune source: 25050
SIREN demandeur: 479542037
SIRET demandeur: 47954203700011
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: VALDOIE
Code postal demandeur: 90300
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 11/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/09/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -