Permis de construire Autorisé

0422712500015

Nouvelle construction

Saint-Paul-En-Jarez / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE LA REVOLANCHE SAINT-PAUL-EN-JAREZ 42740

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

240 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.838 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

05/02/2026

Décision

05/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Paul-En-Jarez (42271)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42740
Adresse: ROUTE DE LA REVOLANCHE SAINT-PAUL-EN-JAREZ 42740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.017 m²	120 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.017 m²	120 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE ROMILIE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AP 77

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE ROMILIE

SIREN 909350670

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIE PIERRE GACHE (PITIOT)

Gérant - né(e) en 1991

ROMAIN DIDIER GACHE

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA REVOLANCHE
Localité terrain: SAINT-PAUL-EN-JAREZ
Commune source: 42271
SIREN demandeur: 909350670
SIRET demandeur: 90935067000016
Code APE demandeur: 01.47Z
Localité demandeur: ST PAUL EN JAREZ
Code postal demandeur: 42740
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 05/02/2026
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

04/09/2025

0422712500001

Saint-Paul-En-Jarez, Loire

Logements : - Surface : -