Permis de construire Autorisé

02142313B0006

Nouvelle construction

Montagny-Les-Beaune / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LE PR NEUF MONTAGNY-LES-BEAUNE 21200

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.715 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

11/03/2014

Décision

11/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montagny-Les-Beaune (21423)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21200
Adresse: LE PR NEUF MONTAGNY-LES-BEAUNE 21200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	16.466 m²	2.715 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DOMAINE DE MONTAGNY LES BEAUNE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 1050
Parcelle 2: A 1048
Parcelle 3: A 1046

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DOMAINE DE MONTAGNY LES BEAUNE

SIREN 383437126

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

405392523

SIREN 405392523

Autre

451402127

SIREN 451402127

Gérant et associé indéfiniment responsable

LES PETITS FILS DE VEUVE AMBAL

SIREN 725720486

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIE MARIE PIFFAUT (PIFFAUT)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1987

MARC-ANTOINE BERNARD FRANCOIS GUILLEN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

SERGE PIFFAUT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

GUILLAUME LEMONNIER (LEMONNIER)

Membre du directoire - né(e) en 1981

ERIC PIFFAUT

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1957

AURELIEN PIFFAUT

Président du directoire - né(e) en 1984

Commissaire aux comptes titulaire

ARC - CECCA (ARC-CECCA)

SIREN 400172532

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD BERTRAND PIERRE COLLIN

Directeur Général - né(e) en 1977

BRUNO BONNET

Directeur Général - né(e) en 1985

NICOLAS JEAN ROBERT GAGNEPAIN

Président de SAS - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE GENERALE D'AUDIT ET ASSOCIES (C.G.A.)

SIREN 389332719

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUIS JEAN MARTIN

Gérant - né(e) en 1985

NICOLAS THIERRY CLAUDE SAILLARD

Gérant - né(e) en 1985

PIERRE-JEAN-CLAUDE CLEON

Gérant - né(e) en 1963

THOMAS EMMANUEL PAULIN

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE PR NEUF
Localité terrain: MONTAGNY-LES-BEAUNE
Commune source: 21423
SIREN demandeur: 383437126
SIRET demandeur: 38343712600022
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTAGNY-LES-BEAUNE
Code postal demandeur: 21200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 11/03/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/02/2014

02142313B0005

Montagny-Les-Beaune, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 132 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/07/2013

02142313B0002

Montagny-Les-Beaune, Côte-d'Or

Montagny-Les-Beaune, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 82 m²