Logements créés
1
Permis de construire
Travaux terminés
00330616A0015
Transformation avec diminution de surface
Adresse
5 LA GRAND COUR LE VERNET 03200
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
3 m2
Surface du terrain
186 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
11/01/2017
Décision
11/01/2017
Début chantier
27/02/2017
Fin travaux
10/12/2017
Localisation
- Commune
- Le Vernet (03306)
- Département
- Allier (03)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 03200
- Adresse
- 5 LA GRAND COUR LE VERNET 03200
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 3 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 3 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 37 m2 | 0 m2 | 3 m2 | 0 m2 | 59 m2 |
| Locaux | 59 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 59 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 59 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- ZD 578
- Parcelle 2
- ZD 581
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 5
- Voie terrain
- LA GRAND COUR
- Localité terrain
- LE VERNET
- Commune source
- 03306
- Localité demandeur
- LE VERNET
- Code postal demandeur
- 03200
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-01
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 11/01/2017
- Date réelle d’ouverture chantier
- 27/02/2017
- Date réelle d’achèvement travaux
- 10/12/2017
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
00330616A0014
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Nouvelle construction
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00330616A0006
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Surface : 768 m2
Permis de construire
00330616A0013
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Permis de construire
00330616A0011
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Nouvelle construction
Logements : 1
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Permis de construire
00330616A0005
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Logements : 1
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00330616A0002
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Logements : 1
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Logements : -
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Permis de construire
00330619A0015
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Extension de surface sans transformation
Logements : -
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Permis de construire
00330618A0001
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Extension de surface sans transformation
Logements : -
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