Permis d amenager Travaux terminés

02632623M0004

Non renseigné

Saint-Restitut / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DES TRUFFI RES SAINT-RESTITUT 26130

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.988 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/02/2024

Décision

19/02/2024

Début chantier

19/09/2024

Fin travaux

31/10/2025

Localisation

Commune: Saint-Restitut (26326)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26130
Adresse: CHEMIN DES TRUFFI RES SAINT-RESTITUT 26130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA FONCIERE CHABRAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0G 273

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA FONCIERE CHABRAN

SIREN 400026209

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CHABRAN

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-JACQUES CHABRAN

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES TRUFFI RES
Localité terrain: SAINT-RESTITUT
Commune source: 26326
SIREN demandeur: 400026209
SIRET demandeur: 40002620900017
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SAINT-RESTITUT
Code postal demandeur: 26130
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 19/02/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2025

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/01/2024

02632623M0003

Saint-Restitut, Drôme

Logements : - Surface : -