Permis de construire Autorisé

02538817K0008

Nouvelle construction

Montbeliard / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU COMMANDANT ROSSEL MONTBELIARD 25205

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.716 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.643 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

04/08/2017

Décision

04/08/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montbeliard (25388)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25205
Adresse: RUE DU COMMANDANT ROSSEL MONTBELIARD 25205

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.358 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	3.358 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NOALYS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BK 1
Parcelle 2: BK 2
Parcelle 3: BK 24

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NOALYS

SIREN 492347851

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE RANQUET

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

OLIVIER DURAND

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

JEAN-LOUP RENE DUROUSSET

Président de SAS - né(e) en 1957

Société liée

BOREL & ASSOCIES VILLEURBANNE

SIREN 950072058

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL VIERRAY

Directeur Général - né(e) en 1984

ARNAUD COSTARD

Président de SAS - né(e) en 1965

Société liée

971505797

SIREN 971505797

Commissaire aux comptes titulaire

EXAUREV AUDIT

SIREN 509200002

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE FREDERIC RANQUET

Gérant - né(e) en 1974

OLIVIER CLAUDE JEAN BOUTEILLE

Gérant - né(e) en 1981

PASCAL CLAUDE BERNARD COTTIER

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: RUE
Voie terrain: DU COMMANDANT ROSSEL
Localité terrain: MONTBELIARD
Commune source: 25388
SIREN demandeur: 492347851
SIRET demandeur: 49234785100031
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: SAINT PRIEST
Code postal demandeur: 69800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 04/08/2017
Type de service public: Santé

Montbeliard, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 31 m²