Permis de construire Autorisé

00128323H0042

Nouvelle construction

Oyonnax / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE ALPHONSE DAUDET VEYZIAT OYONNAX 01100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

189 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.116 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/01/2024

Décision

19/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oyonnax (01283)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01100
Adresse: RUE ALPHONSE DAUDET VEYZIAT OYONNAX 01100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	189 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	189 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JOELIMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0D 907

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ALPHONSE DAUDET
Lieu-dit terrain: VEYZIAT
Localité terrain: OYONNAX
Commune source: 01283
SIREN demandeur: 977583434
SIRET demandeur: 97758343400013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GENAY
Code postal demandeur: 69730
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 19/01/2024
Type de service public: Action sociale

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