Permis de construire Travaux terminés

07108820M0002

Nouvelle construction

La Chapelle-Au-Mans / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse VOUGON LA CHAPELLE-AU-MANS 71130

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.528 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

05/06/2020

Décision

05/06/2020

Début chantier

20/08/2020

Fin travaux

06/01/2022

Localisation

Commune: La Chapelle-Au-Mans (71088)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71130
Adresse: VOUGON LA CHAPELLE-AU-MANS 71130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.792 m²	3 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.792 m²	3 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES QUATRE COMMUNES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 59
Parcelle 2: C 60
Parcelle 3: C 63

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VOUGON
Localité terrain: LA CHAPELLE-AU-MANS
Commune source: 71088
SIREN demandeur: 319089256
SIRET demandeur: 31908925600014
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: UXEAU
Code postal demandeur: 71130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 05/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/08/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 06/01/2022
Type de service public: Non rempli