Permis d amenager Travaux terminés

00608413D0003

Non renseigné

Mouans Sartoux / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMI DE LA CHAPELLE MOUANS SARTOUX 06370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.678 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/03/2016

Autorisation

09/04/2014

Décision

09/04/2014

Début chantier

09/12/2014

Fin travaux

09/03/2016

Localisation

Commune: Mouans Sartoux (06084)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06370
Adresse: CHEMI DE LA CHAPELLE MOUANS SARTOUX 06370

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AE 105

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE LA CHAPELLE
Localité terrain: MOUANS SARTOUX
Commune source: 06084
Localité demandeur: MOUANS-SARTOUX
Code postal demandeur: 06370
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 09/03/2016
Date réelle d’autorisation: 09/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/12/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 09/03/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 06/03/2013