Permis de construire Autorisé

07424315A0023

Nouvelle construction

Saint Julien En Genevois / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0019 RUE DU BELVEDERE SAINT JULIEN EN GENEVOIS

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

108 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.229 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/10/2015

Décision

09/10/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Julien En Genevois (74243)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74164
Adresse: 0019 RUE DU BELVEDERE SAINT JULIEN EN GENEVOIS

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.014 m²	54 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.014 m²	54 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BE 8

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS

SIREN 217402437

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0019
Voie terrain: RUE DU BELVEDERE
Localité terrain: SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Commune source: 74243
SIREN demandeur: 217402437
SIRET demandeur: 21740243700016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Code postal demandeur: 74164
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/10/2015
Type de service public: Enseignement et recherche

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