Permis de construire Chantier commencé

02502022A0009

Nouvelle construction

Arbouans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 18 AVENUE DE L'EUROPE ARBOUANS 25400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.868 m²

Surface démolie

1.780 m²

Surface du terrain

18.786 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

30/01/2023

Décision

30/01/2023

Début chantier

01/03/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arbouans (25020)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25400
Adresse: 18 AVENUE DE L'EUROPE ARBOUANS 25400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.780 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 890 m²
Commerce démoli: 890 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	890 m²	2.434 m²	890 m²
Commerce	890 m²	2.434 m²	890 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ARBOUANS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 281
Parcelle 2: AC 125
Parcelle 3: AC 83

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ARBOUANS

SIREN 876450388

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CASSARD

Gérant - né(e) en 1961

Associé indéfiniment responsable

A.C. INVEST

SIREN 487717696

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARIE ANDRE

Commissaire aux comptes suppléant

CORINNE CASSARD (ROUSSY)

Directeur Général - né(e) en 1962

MARIE ANNE LAURE CASSARD

Directeur Général - né(e) en 1988

ALAIN CASSARD

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

515194058

SIREN 515194058

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (ACE)

SIREN 309277275

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MONIQUE CLAUDE MASSON

Directeur Général - né(e) en 1979

BENJAMIN NICOLAS JULIEN LEVREY

Directeur Général - né(e) en 1987

GERALDINE HUGUET

Directeur Général - né(e) en 1981

VANESSA LAURE CLAUDINE PATOIS CLERC (PATOIS)

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18
Voie terrain: AVENUE DE L'EUROPE
Localité terrain: ARBOUANS
Commune source: 25020
SIREN demandeur: 876450388
SIRET demandeur: 87645038800015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 30/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2024
Type de service public: Non rempli

Arbouans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126 m²