Permis d amenager Autorisé

01902824I0001

Non renseigné

Bort Les Orgues / Corrèze / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse AVENUE GAMBETTA PARKING SARDAIN BORT LES ORGUES 19110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

20.490 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

14/06/2024

Décision

14/06/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bort Les Orgues (19028)
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 19110
Adresse: AVENUE GAMBETTA PARKING SARDAIN BORT LES ORGUES 19110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AH 614
Parcelle 2: AH 448
Parcelle 3: AL 571

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE

SIREN 200066744

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE GAMBETTA
Lieu-dit terrain: PARKING SARDAIN
Localité terrain: BORT LES ORGUES
Commune source: 19028
SIREN demandeur: 200066744
SIRET demandeur: 20006674400018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: USSEL
Code postal demandeur: 19200
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 14/06/2024

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