Permis de construire Travaux terminés

02501121A0002

Nouvelle construction

Allenjoie / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AUX EPASSES ALLENJOIE 25490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28.045 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

86.770 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

23/07/2021

Décision

23/07/2021

Début chantier

13/09/2021

Fin travaux

14/09/2022

Localisation

Commune: Allenjoie (25011)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25490
Adresse: AUX EPASSES ALLENJOIE 25490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	28.045 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IMMOBILIER H2
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZB 12
Parcelle 2: ZB 2
Parcelle 3: ZB 85

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IMMOBILIER H2

SIREN 888310497

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

EXCO P2B AUDIT

SIREN 820776284

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE BURNEL

Gérant - né(e) en 1961

Gérant et associé indéfiniment responsable

PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES

SIREN 533511044

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER FORNO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

DIDIER KLEIN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

Société liée

200065447

SIREN 200065447

Administrateur

424478923

SIREN 424478923

Administrateur

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION (PMA)

SIREN 200065647

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

SIREN 352483341

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BERTHET

Autre - né(e) en 1965

DAMIEN CLAUDE ALAIN VUILLET

Autre - né(e) en 1971

ESTELLE CLAIRE DULION

Autre - né(e) en 1971

JACQUES JEAN-FRANCOIS DENIS

Autre - né(e) en 1968

NATHALIE VALERIE PATENAT (BARBIER)

Autre - né(e) en 1961

CATHERINE DUBAN (SIZE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

CATHERINE MENIGOZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

EMMANUELLE BLONDE (TOURNEFIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

EMMANUELLE TERRIER (PACAUD)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

ERIC FOUGERE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

FREDERIC MAUCLAIR

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

GILLES FALLET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

MADELEINE ROUSSET-CHARPENET (CHARPENET)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

MARTIN BAUER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARTINE ABRAHAMSE (PLASTRE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

MARTINE DAUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

NATHALIE KOENDERS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

PASCAL OUDOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

SYLVIE MATRAT (DUBOIS)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

FABIEN YVES-MARIE CHAUVE

Membre du directoire - né(e) en 1968

Administrateur

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE SAONE-DOUBS (CCIT)

SIREN 130029143

Administrateur

ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI (EIMI)

SIREN 316113208

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE PETREMANT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

PATRICE FUTIN

Commissaire aux comptes suppléant

BARTOLINO NARDIS (NARDIS)

Directeur Général - né(e) en 1945

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO P2B AUDIT

SIREN 820776284

Administrateur

FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT

SIREN 420797433

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GHITA IZARD (SLAOUI)

Directeur Général - né(e) en 1979

CHUAN MA

Président de SAS - né(e) en 1973

Administrateur

SAFIDI SOCIETE D AIDE AU FINANCEMENT DU DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (SAFIDI) (SAFIDI)

SIREN 332263417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRIGITTE FARGEVIEILLE

Administrateur - né(e) en 1962

CHRISTINE HANH (MOLLARD)

Administrateur - né(e) en 1963

DIANE CAROLINE JANINE DUTEIL (DAMOUR)

Administrateur - né(e) en 1972

MARC POINSIGNON

Administrateur - né(e) en 1963

PHAM THUC HANH BRAVAIS (DO)

Administrateur - né(e) en 1972

PHILIPPE ALAUX

Administrateur - né(e) en 1964

PIERRE LEMERLE

Administrateur - né(e) en 1971

STANISLAS PATRICK PAUL LOUIS MARIE LANDRY

Administrateur - né(e) en 1980

DIDIER GUÉNIN

Président de SAS - né(e) en 1963

JEAN-NOEL GUILLOT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1967

Société liée

SCE POUR CAISSE DES DEPOTS CONSIGNATIONS (SCDC)

SIREN 304348709

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANIK CHAUMARTIN

Autre - né(e) en 1961

DIDIER RAYMOND JEAN VOYENNE

Contrôleur de gestion - né(e) en 1956

Associé indéfiniment responsable

SEDIA (SEDD)

SIREN 775665359

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT ROBERT FUSTER

Administrateur - né(e) en 1942

BERNARD CLAUDE PIERRE BLETTON

Directeur Général - né(e) en 1961

DOMINIQUE DANIEL CAMILLE MESNIER

Directeur général délégué - né(e) en 1970

CHRISTOPHE GUY FROPPIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1975

Administrateur

000000000

SIREN 000000000

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSEIL EXPERTISE EN ABREGE ACE (ACE)

SIREN 309277275

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MONIQUE CLAUDE MASSON

Directeur Général - né(e) en 1979

BENJAMIN NICOLAS JULIEN LEVREY

Directeur Général - né(e) en 1987

GERALDINE HUGUET

Directeur Général - né(e) en 1981

VANESSA LAURE CLAUDINE PATOIS CLERC (PATOIS)

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes suppléant

BL AUDIT

SIREN 518875182

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER LINTZ

Gérant - né(e) en 1969

Administrateur

CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE

SIREN 384899399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE HENRI LEON PECCLET

Administrateur - né(e) en 1960

DOMINIQUE CHAUVIN

Administrateur - né(e) en 1961

ETIENNE NUSSBAUMER

Administrateur - né(e) en 1974

FLORENCE PILLOT (JOLY)

Administrateur - né(e) en 1970

FREDERIC LALLEMAND

Administrateur - né(e) en 1979

GERALDINE MARIE FRANCINE BLANDIN (RATAJCZAK)

Administrateur - né(e) en 1977

JEAN-LUC PAULIN

Administrateur - né(e) en 1963

MAGALY LOMBARD

Administrateur - né(e) en 1979

MATTHIEU SERMIER

Administrateur - né(e) en 1977

NATHALIE HUGUENY (CHERAMI)

Administrateur - né(e) en 1966

PHILIPPE BOUQUET

Administrateur - né(e) en 1962

STEPHANE LAMBERGER

Administrateur - né(e) en 1971

SYLVAIN MICHEL BRENEY

Administrateur - né(e) en 1966

SYLVIE GRAU

Administrateur - né(e) en 1965

THIERRY BRELOT

Administrateur - né(e) en 1961

VALERIE PERRIN (DARET)

Administrateur - né(e) en 1967

ERIC GEORGES DENIS MARTIN

Autre - né(e) en 1966

MATTHIEU BORAUD

Directeur Général - né(e) en 1971

SYLVAIN MARMIER

Président - né(e) en 1968

CHRISTINE GRILLET (TISSERAND)

Vice-Président - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AUX EPASSES
Localité terrain: ALLENJOIE
Commune source: 25011
SIREN demandeur: 888310497
SIRET demandeur: 88831049700019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ETUPES
Code postal demandeur: 25460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 23/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 13/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 14/09/2022
Type de service public: Non rempli

Allenjoie, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²