Permis de construire Autorisé

0690342600008

Extension de surface sans transformation

Caluire-Et-Cuire / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 CHEMIN DES BRUYÈRES CALUIRE-ET-CUIRE 69300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

174 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

400 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/02/2026

Autorisation

21/05/2026

Décision

21/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Caluire-Et-Cuire (69034)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69300
Adresse: 2 CHEMIN DES BRUYÈRES CALUIRE-ET-CUIRE 69300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	261 m²	87 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	261 m²	87 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE ISRAELITE DE CALUIRE ET CUIRE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AH 199

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE ISRAELITE DE CALUIRE ET CUIRE

SIREN 508455920

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: CHEMIN DES BRUYÈRES
Localité terrain: CALUIRE-ET-CUIRE
Commune source: 69034
SIREN demandeur: 508455920
SIRET demandeur: 50845592000019
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: CALUIRE ET CUIRE
Code postal demandeur: 69300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 27/02/2026
Date réelle d’autorisation: 21/05/2026
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 22/04/2026