Declaration prealable Autorisé

02163220D0015

Nouvelle construction

Thorey-En-Plaine / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 RUE DE LA PETITE FIN THOREY-EN-PLAINE 21110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

51 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

25/05/2020

Décision

25/05/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thorey-En-Plaine (21632)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21110
Adresse: 1 RUE DE LA PETITE FIN THOREY-EN-PLAINE 21110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	13 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALTITUDE FIBRE 21
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: A 204
Parcelle 2: A 205

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALTITUDE FIBRE 21 (CORAI)

SIREN 831500038

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN FREMAUX

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1978

Président de SAS

824388383

SIREN 824388383

Commissaire aux comptes titulaire

DIAGNOSTIC EXPERTISE CONSEIL (GROUPE DEC)

SIREN 378735823

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

732038468

SIREN 732038468

Directeur Général

804978559

SIREN 804978559

Président de SAS

805030988

SIREN 805030988

Directeur Général

849406442

SIREN 849406442

Directeur Général

850299728

SIREN 850299728

Directeur Général

878461029

SIREN 878461029

Directeur Général

879434272

SIREN 879434272

Société liée

940474240

SIREN 940474240

Directeur Général

949316285

SIREN 949316285

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DE LA PETITE FIN
Localité terrain: THOREY-EN-PLAINE
Commune source: 21632
SIREN demandeur: 831500038
SIRET demandeur: 83150003800011
Code APE demandeur: 61.90Z
Localité demandeur: DIJON
Code postal demandeur: 21000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 25/05/2020
Type de service public: Ouvrage spécial

Thorey-En-Plaine, Côte-d'Or

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 24 m²