Permis d amenager Travaux terminés

03918012K0001

Non renseigné

Cressia / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LE VILLAGE CRESSIA 39270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

14/03/2013

Décision

14/03/2013

Début chantier

22/07/2013

Fin travaux

15/11/2013

Localisation

Commune: Cressia (39180)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39270
Adresse: LE VILLAGE CRESSIA 39270

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 40
Parcelle 2: AB 41
Parcelle 3: AB 37

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: CRESSIA
Commune source: 39180
Localité demandeur: CRESSIA
Code postal demandeur: 39270
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 14/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2013

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 14/03/2013