Permis de construire Travaux terminés

02528217P0019

Extension de surface sans transformation

Goux-Les-Usiers / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AU BLOUSSIER GOUX-LES-USIERS 25520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

67.464 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

23/02/2018

Décision

23/02/2018

Début chantier

25/02/2018

Fin travaux

13/03/2018

Localisation

Commune: Goux-Les-Usiers (25282)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25520
Adresse: AU BLOUSSIER GOUX-LES-USIERS 25520

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	475 m²	100 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	475 m²	100 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL GRILLET
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZD 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL GRILLET

SIREN 420617714

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMUALD GRILLET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AU BLOUSSIER
Localité terrain: GOUX-LES-USIERS
Commune source: 25282
SIREN demandeur: 420617714
SIRET demandeur: 42061771400019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GOUX-LES-USIERS
Code postal demandeur: 25520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 23/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 25/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 13/03/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/01/2018