Permis de construire Chantier commencé

07134516S0010

Nouvelle construction

Peronne / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse SAINT PIERRE DES LANQUES PERONNE 71260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

151 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.868 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/06/2016

Décision

17/06/2016

Début chantier

02/01/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Peronne (71345)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71260
Adresse: SAINT PIERRE DES LANQUES PERONNE 71260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	115 m²	0 m²
Locaux	800 m²	151 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	800 m²	151 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: F 61
Parcelle 2: F 52
Parcelle 3: F 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE EQUESTRE DE SAINT REMY

SIREN 794004614

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT LIBERATOR

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SAINT PIERRE DES LANQUES
Localité terrain: PERONNE
Commune source: 71345
SIREN demandeur: 794004614
SIRET demandeur: 79400461400010
Code APE demandeur: 85.51Z
Localité demandeur: PERONNE
Code postal demandeur: 71260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 17/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2017
Type de service public: Non rempli

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