Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Travaux terminés
04411819W2003
Extension de surface sans transformation
Adresse
LES HAUTS ROSEAUX PANNECE 44440
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
224 m2
Surface démolie
175 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2019
Autorisation
19/03/2019
Décision
19/03/2019
Début chantier
19/05/2019
Fin travaux
26/10/2019
Localisation
- Commune
- Pannece (44118)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44440
- Adresse
- LES HAUTS ROSEAUX PANNECE 44440
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 175 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 175 m2
- Agricole démoli
- 175 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 5.794 m2 | 224 m2 | 175 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 5.794 m2 | 224 m2 | 175 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2019
- Parcelle 1
- ZV 112
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LES HAUTS ROSEAUX
- Localité terrain
- PANNECE
- Commune source
- 44118
- Localité demandeur
- PANNECE
- Code postal demandeur
- 44440
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2019-03
- Prise en compte ouverture chantier
- 2019-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2019-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2019
- Date réelle d’autorisation
- 19/03/2019
- Date réelle d’ouverture chantier
- 19/05/2019
- Date réelle d’achèvement travaux
- 26/10/2019
- Type de service public
- Non rempli
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