Permis d amenager Autorisé

02702221A0004

Non renseigné

Le Val D'hazey / Eure / Normandie

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Adresse 3 RUE DE LA CREQUINIERE AUBEVOYE LE VAL D'HAZEY 27940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.447 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

02/03/2022

Décision

02/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Val D'hazey (27022)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27940
Adresse: 3 RUE DE LA CREQUINIERE AUBEVOYE LE VAL D'HAZEY 27940

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AD 321

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DE LA CREQUINIERE
Lieu-dit terrain: AUBEVOYE
Localité terrain: LE VAL D'HAZEY
Commune source: 27022
Localité demandeur: VILLERS SUR LE ROULE
Code postal demandeur: 27940
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 02/03/2022

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